Conditions de location

Hébergements de groupes ‘Château Frandeux’
Object de location
1. Le locataire loue l'emplacement du Château Frandeux pour un minimum de trois nuits, fin de semaine,
en milieu de semaine ou la semaine, sur la base de 18 chambres. Les suppléments de 8 chambres est
possible. En outre, 11 lits supplémentaires (futons) disponibles peuvent être placés (s'applique aussi
pour cela : avec un minimum de 3 nuits).
2. La location supplémentaire de chambres dans la location “Ecurie” n'est possible, que si tous les autres
chambres dans le Château sont louées et avec un minimum de 3 nuits. L'Écurie dispose de 9 chambres.
En outre, 2 lits supplémentaires peuvent être ajoutés et il y a une salle d'urgence aménagée.
3. Le Grande Salle de l’« Écurie » peut être louée séparément. Si les chambres 8 ou plus sont déjà louées
dans le Château, à ce moment-là expire les tarifs de la grande salle.

Période de location.
4. Sauf si il a été autrement convenu par écrit:

5. Arrivée et départ les autres jours doivent être fournis et confirmés à l'avance.
6. Accompagnateurs et cuisinier peuvent à juste titre prend possession des lieux à partir de 15.00 heures.

Réservations et options:
7. Une option peut être prise pour un week-end, un milieu de semaine ou une semaine. Pas plus tard
que 9 mois avant la période de location doit être pris en option et décidé si c'est réservé ou non.
8. Les réservations peuvent être faites par courriel ou par téléphone. Modes de réservation inscrites sont
obligatoires. Cela signifie que les frais sont dus en cas d’annulation de la réservation. Après la
réservation, une confirmation par courriel.
9. La réservation est définitive qu'après paiement du loyer dû.
10. Les frais de la location qui sont en vigueur sont énumérés sur le “site”. Les prix annuels sont indexés
chaque année.

Paiements
11. Le versement initial est de 10 % du montant total de location. Le dépôt doit, dans les 14 jours après la
réservation être sur l'un des comptes à créditer.
12. La partie restante (90 %) et les garanties (voir point 15) doivent être au plus tard versées 6 semaines
avant la période de location convenue.
13. Lors de la validation dans les 6 semaines avant le début de la période de location, le montant de toute
location doit être payé dans les 14 jours après la réservation.
14. Si le paiement intégral n'est pas effectué dans les délais prescrits par le bail, la “Davy Carlé bv” se réserve le droit de garder les montants réservés et le droit de facturer un
montant d’une “amende” de 50 €,-.
15. Comme déjà mentionné, il y aura préalablement un dépôt de garantie facturé. Dans le solde des
comptes à la fin du séjour, le total avec les coûts supplémentaire seront réglés.
16. Les frais pour l'utilisation de l'énergie ne sont pas inclus dans le prix de location. Les lectures des
différents compteurs au début et au départ seront de vigueur pour le compte final des
consommations d’énergie. La consommation d’énergie à la fin de la période de location sera porter en
compte pour le solde final avec les garanties.
17. La facture du règlement final sera, en cas démontant inférieur à € 500- réglé au comptant. Les
montants au dessus de € 500,-doivent être transférés dans les 14 jours.
18. Dans le logement la quantité affichée par personnes présente un set de toilette par personne. Les lits
sont faits. Linge supplémentaire est disponible à frais supplémentaires.

Séjour
19. Dans le logement (s) s'applique une interdiction totale de fumer, pas à l'extérieur.
20. Les animaux de compagnie n'est pas autorisés.
21. Le locataire fournit à l'arrivée de l'hébergement une liste avec les noms de tous les invités. Lorsque il y
a un changement de liste pendant la période de location, le locataire doit ce s’appliquer aux règles de
sécurité, l'administrateur doit en être avisé.
22. Pour les personnes qui résident à l'extérieur de l'hébergement, mais qui utilisent les installations du
domaine pendant la période de location, un tarif quotidien est facturé.
23. Le locataire doit se conformer aux règles qui s'appliquent à l'hébergement. Le locataire doit s'assurer
que les règles sont respectées. Ces règles sont répertoriées dans la «”règlement des arrivées et
départs du Château Frandeux “. Le gestionnaire garde cette surveillance. Le locataire suivra les
indications de l'administrateur précisément. En cas d'infraction grave, l'administrateur réserve le droit,
avec effet immédiat, de refuser l'accès à l'hébergement du locataire. Le remboursement des fonds et
garanties est alors en aucune façon possible.
24. Les coûts de nettoyage sont inclus dans le prix de la location, à l'exception de la cuisine : celle-ci doit
être nettoyée par l'équipe de la cuisine elle-même, sur la base de la “liste check-list” reçue
préalablement.
25. Le logement doit être rangés et ordonnés par le locataire. Le droit et l'autorisation propre à
l'hébergement. Pour la bonne suite des règles en vigueur sur le propretés de lieux, le locataire doit
suivre les instructions figurant sur le formulaire de « départ ». Ceux-ci sont présents dans le logement.
Lorsque le logement, y compris la cuisine, n’est pas suffisamment propre au départ, elles seront
réglées avec la garantie.
26. Le domaine du Château Frandeux, forêt et lac, est seulement accessible pour les locataires et les
administrateurs et les accès restreint pour les locataires de la gîte « Boulangerie » que la vie privée de
tous les locataires est suffisamment garantie.
27. La chasse et de pêche sur le domaine sont interdite.
28. Il ne devrait pas être campé sur le domaine.

Annulation
29. Résiliation de la Convention de location est possible dans les conditions suivantes :
A partir de 17 semaines avant la prise de location 10% du prix de location
Entre 17 et 6 semaines avant la prise de location 50% du prix de location
Entre 6 semaines et 2 semaines avant la prise de location 90% du prix de location
Dans les 2 semaines avant la prise de location 100% du prix de location
30. Toute annulation devrait se faire par courriel ou par téléphone.
Responsabilités.
31. Dommages de responsabilité ou manquements sur les terrains, bâtiments ou inventaire sont
supportés par le locataire. Dans le cas de perte de clés mises à dispositions par l’administrateur un
montant de € 25,-sera facturé.
32. Château Frandeux ne peut être tenu responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant du présent contrat. Aucune assurance pour les locataires du logement n'est souscrite par le propriétaire. Le locataire doit vérifier dans quelle mesure son assurance responsabilité civile couvre les dommages qu'il pourrait causer au logement loué. Si cette couverture est inexistante ou insuffisante, le locataire doit souscrire une assurance adéquate.
33. Le site Web du Château Frandeux est composé avec le plus grand soin. Si des imperfections devaient
apparaitre, il ne peut en découlé d’aucuns droits.
34. Château Frandeux ne peut être tenu responsable de dommages éventuels encourus par l'utilisation
des installations telles que sauna, solarium, cabine infrarouge, bateaux à rames ou baignade dans le
lac.

Problèmes et plaintes
35. Tous nos bâtiments sont régulièrement vérifiées par nous. Critères subjectifs tels que tranquillité, vie
privée et vue magnifique, ne peut pas entrer en compte concernant des plaintes à ce sujet.
36. Dans le cas où le locataire à certaines plaintes à formuler, celui-ci peut ,en première instance
s’adresser à l'administrateur. Si la plainte n'est pas résolue de manière satisfaisante, il peut contacté
avec la société mère, Velo gestion situé à Barendrecht.
37. Si la location devait être quittée ou abandonnée prématurément et sans consultation préalable avec
la compréhension mutuelle, le locataire rejette le droit à toute obligations d'indemnisations due par
l’administrateur
38. Remboursement de fonds n'est en aucune façon possible.

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